Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Couvre-chef
M. Joël Magalhães
M. Mikaël Castelle

Numéro de dépôt :
3989953
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Couvre-chef de Joël Magalhães

Présentation de la marque Couvre-chef

Déposée par voie électronique le 13 mars 2013 par monsieur Joël Magalhães et monsieur Mikaël Castelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Couvre-chef »

Les déposants sont monsieur Joël Magalhães domicilié(e) Résidence, 94 Boulevard Aristide Briand - 93100 - Montreuil - France et monsieur Mikaël Castelle domicilié(e) 14 Avenue de la République - 93300 - Aubervilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Joel Magalhaes domicilié(e) Résidence, 94 Boulevard Aristide Briand - 93100 - Montreuil - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Joël Magalhães - Résidence, 94 Boulevard Aristide Briand - 93100 - Montreuil - France

M. Mikaël Castelle - 14 Avenue de la République - 93300 - Aubervilliers - France


M. Joel Magalhaes - Résidence, 94 Boulevard Aristide Briand - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 12 novembre 2013 - Rejet total n°612434 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.